Commission Permanente du 03 juillet 2023

48 RAPPORTS


DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19723Soutien aux Initiatives Associatives Locales - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19724Appel à partenariats "eau et milieux aquatiques" 2023 - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19726Avenant n° 1 à la convention de mandat du projet Pass Numérique - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19727Avenant financier annuel 2023 à la convention attributive de subvention avec l'Agence d'urbanisme EPURES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19735Solidarités territoriales - Contrat négocié - Convention partenariale avec Saint-Etienne Métropole (SEM) pour la salle ARENA - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19736Solidarités territoriales - Fonds de solidarité - Enveloppe de solidarité 2023 - Attribution de subventions pour les cantons du Pilat et de Boën-sur-Lignon - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19737Solidarités territoriales - Enveloppe territorialisée - Attribution de subventions pour le canton de Saint-Just-Saint-Rambert - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19738Solidarités territoriales 2023 - Fonds de solidarité - Enveloppe de voirie - Attribution de subventions pour les cantons de Andrézieux-Bouthéon - Boën-sur-Lignon - Saint-Just-Saint-Rambert - Montbrison - Charlieu et Le Coteau - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19741Convention avec Roannaise de l'eau pour le déplacement du réseau d'eau potable sur la RD27 - Commune de Mably - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19743Acquisitions et vente de terrains - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19744Convention de partenariat avec Digital League 2023 - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19748Avis sur la modification du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19755Milieux naturels - Conventions parc des vents des Noës - Hêtraies du Pilat et avenant - Conservatoire d'espaces naturels Rhône alpes - Commune d'Andrézieux Bouthéon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19759Convention traversée d'agglomération - RD102 Saint Just Saint Rambert - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19760Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à un accord-cadre avec la société IVECO LVI pour l'acquisition de camions de 7T de PTAC - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19761Intégration du Département au Projet Partenarial d'Aménagement et signature de l'avenant n° 2 - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19763Attribution de subventions pour l'animation des périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains et extension de périmètre sur la commune de Villars - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19787Avenant à la convention avec la commune de Sury le Comtal relative à la signalisation directionnelle sur la RD498 - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19750Soutien à la parentalité - convention partenariale avec le Centre social Izieux le Creux à Saint-Chamond - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19752Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi (CALPAE) pour le second semestre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19753Demandes de remise de dettes dans le cadre de prestations sociales - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19773Avenants aux conventions de gestion avec les organismes payeurs de la CAF et de la MSA - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19659Villages de caractère - Résultats des appels à projets et attribution de subventions - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19702Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energie du Département de la Loire - Télégestion Collèges de La Pacaudière, Pélussin, Rive-de-Gier (F. Truffaut), Saint-Chamond (P. Joannon), Saint-Etienne (Les Champs), Saint-Romain-le-Puy - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19716Aides au spectacle vivant professionnel - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19729Prorogation de conventions de travaux de sécurité - Collège Saint-Paul à Roanne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19730Répartition de la dotation spécifique éducation physique et sportive des collèges privés 2023 - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19731collèges privés - travaux de sécurité et d'accessibilité 2023 - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19732Dotations complémentaires aux collèges publics - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19740Convention de partenariat avec la Fédération Française d'Athlétisme 2023 - 2024 - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19742Collèges publics - Approbation de conventions d'utilisation des locaux - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19745Collèges publics - Fourniture de repas de la cuisine centrale du collège Puits de la Loire aux collèges Marc Seguin et Jules Vallès à Saint Etienne - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
19746Attribution des bourses départementales - Année 2022-2023 - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19747Approbation du règlement 2024-2027 pour l'appel à partenariat "développement des bibliothèques" - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19749Subventions aux associations patrimoniales et à la Fédération Européenne des Sites Clunisiens - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19756Attribution des aides au titre de l'appel à partenariat pour le développement des bibliothèques pour l'année 2023 - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19669Vacations au sein du domaine de la culture - Délibération - (sans annexe)07/07/202307/07/2023
19751Cession d'un véhicule accidenté à la compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19754Opérations de travaux - Unités fonctionnelles - Marchés sans mise en concurrence - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19757Convention de mise à disposition relative à un agent du Département - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19762Répartition du fonds départemental de péréquation des droits de mutation encaissés en 2022 - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19764Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association LASAIRE - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19766Remise gracieuse de frais sur la taxe départementale sur les espaces naturels sensibles - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19767Immobilière Rhône Alpes - Demande de garantie pour la réhabilitation de 12 logements sur la commune de Rive de Gier - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19767Néma Lové - Demande de garantie pour l'acquisition-amélioration d'un logement individuel adapté sur la commune de Saint-Just-Saint-Rambert - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19767Bâtir et Loger - Demande de garantie pour la construction de 10 logements sur la commune du Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19769Conventions-client avec l'union des groupements d'achats publics (UGAP) pour l'organisation de formations - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19770Convention avec l'Agence de Développement Touristique de la Loire pour la mise à disposition de l'application Kiplin - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023
19772Admissions en non valeur et créances éteintes - Délibération - Annexe - Annexe07/07/202307/07/2023
19792Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energie du Département de la Loire - Télégestion d'un bâtiment départemental - 4 rue des Trois Meules à Saint-Etienne - Délibération - Annexe07/07/202307/07/2023